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Producteur d'équipements électriques et de batteries

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Éco-organisme piles et batteries : [COREPILE OU SCRELEC — ADHÉSION À SOUSCRIRE]
Éco-organisme équipements électriques : [ECOSYSTÈME OU ÉQUIVALENT]

Cette immatriculation est obligatoire avant toute première mise sur le marché de batteries ou d'équipements électriques en France.

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